Courriers du DASEN

Courrier DASEN Intervenants extérieurs à l’école 2025

Courrier DASEN Journée de formation des nouveaux intervenants 2025

Vérification de l’honorabilité

A compter de la rentrée scolaire 2021, la vérification de l’honorabilité se fait à partir du renseignement du formulaire ci-dessous, un par personne, formulaire qui vient en remplacement de la copie de la carte d’identité, du passeport ou du titre de séjour. Veiller à la lisibilité de l’écriture pour ne pas retarder le traitement de la demande.

Formulaire de demande de vérification de l’honorabilité pré rempli 2025-2026

Intervenants rémunérés ou bénévoles : démarche à suivre

Tableau récapitulatif

Gestion des intervenants

Les formulaires d’agrément 2025 / 2026 :

Annexe A formulaire employeur 2025-2026

Annexe_B_formulaire_intervenants_bénévoles_EPS Renforcée_2025-2026

Annexe C formulaire intervenants bénévoles EPS - autres activités - 2025-2026

Annexe D projet pédagogique 2025-2026

Annexe E tableau du directeur 2025-2026

Annexe F évaluation du projet pédagogique 2025-2026

Quelles démarches suivre pour bénéficier d’une co intervention 2025-2026

Modèle d’attestation ETAPS 2025-2026

Modèle d’attestation MNS 2025-2026

Courrier à destination des associations circassiennes

Courrier à destination des associations liées aux activités artistiques et esthétiques (danse)

Encadrement des activités physiques et sportives

BO : Encadrement des activités physiques et sportives

Guide des intervenants

INTERVENANTS EXTERIEURS EN INDRE ET LOIRE - INSTRUCTIONS DEPARTEMENTALES

Guide départemental actualisé

Pour toute question, s’adresser aux conseillers pédagogiques de circonscription ou aux conseillères pédagogiques départementales EPS.

Une grille d’évaluation des intervenants à utiliser lors des visites des CPC EPS.

Loi du 16 juillet 1984 modifiée par la loi du 13 juillet 1992 sur la promotion et l’organisation du sport en France
Loi d’orientation du 10 juillet 1989
Décret n° 95 27 du 10 janvier 1995 modifié portant sur le statut des éducateurs territoriaux
Circulaire n° 92-196 du 3 juillet 1992, portant sur la participation des intervenants extérieurs (BO n° 29 du 16/07/1992)

Circulaire N° n° 2017-127 du 22-8-2017 parue au BO n°34 du 12 octobre 2017 concernant l’enseignement de la natation dans les premier et second degrés.

Décret n°2017-766 du 4 mai 2017 relatif à l’agrément des intervenants extérieurs apportant leur concours aux APS dans les écoles.

Mise à disposition d’équipements sportifs scolaires

Bulletin officiel n° 34 du 11 septembre 2025 relatif à la mise à disposition d’équipements sportifs scolaires
ainsi que la convention type préremplie.

Comités sportifs départementaux

Comités partenaires - Formations - prêt de matériel et ressources pédagogiques 2025-2026