Courriers du DASEN

Courrier DASEN aux employeurs (formation nouveaux intervenants EPS) 2024

Courrier DASEN aux employeurs (intervenants extérieurs -activités d’enseignement dans les écoles) 2024

Vérification de l’honorabilité

A compter de la rentrée scolaire 2021, la vérification de l’honorabilité se fait à partir du renseignement du formulaire ci-dessous, un par personne, formulaire qui vient en remplacement de la copie de la carte d’identité, du passeport ou du titre de séjour. Veiller à la lisibilité de l’écriture pour ne pas retarder le traitement de la demande.

Formulaire de demande de vérification de l’honorabilité pré rempli

Intervenants rémunérés ou bénévoles : démarche à suivre

Tableau récapitulatif 2022

Gestion des intervenants

Les formulaires d’agrément 2024 / 2025 :

Annexe A formulaire employeur sept 2024

Annexe B bis formulaire intervenants bénévoles EPS - activités TER - hors cyclisme - sept 2024

Annexe B formulaire intervenants bénévoles EPS - activités TER cyclisme - sept 2024

Annexe B ter formulaire accompagnateurs bénévoles - activités aquatiques à la maternelle - sept 2024

Annexe C formulaire intervenants bénévoles EPS - autres activités - sept 2024

Annexe D projet pédagogique 2024

Annexe E tableau du directeur sept 2023

Annexe F évaluation du projet pédagogique sept 2024

Formulaire de demande de vérification de l’honorabilité pré rempli

Modèle d’attestation ETAPS 2024-2025

Courrier à destination des associations circassiennes

Courrier à destination des associations liées aux activités artistiques et esthétiques (danse)

Encadrement des activités physiques et sportives

BO : Encadrement des activités physiques et sportives

Guide des intervenants

INTERVENANTS EXTERIEURS EN INDRE ET LOIRE - INSTRUCTIONS DEPARTEMENTALES

Guide départemental actualisé

Pour toute question, s’adresser aux conseillers pédagogiques de circonscription ou aux conseillères pédagogiques départementales EPS.

Une grille d’évaluation des intervenants à utiliser lors des visites des CPC EPS.

Loi du 16 juillet 1984 modifiée par la loi du 13 juillet 1992 sur la promotion et l’organisation du sport en France
Loi d’orientation du 10 juillet 1989
Décret n° 95 27 du 10 janvier 1995 modifié portant sur le statut des éducateurs territoriaux
Circulaire n° 92-196 du 3 juillet 1992, portant sur la participation des intervenants extérieurs (BO n° 29 du 16/07/1992)

Circulaire N° n° 2017-127 du 22-8-2017 parue au BO n°34 du 12 octobre 2017 concernant l’enseignement de la natation dans les premier et second degrés.

Décret n°2017-766 du 4 mai 2017 relatif à l’agrément des intervenants extérieurs apportant leur concours aux APS dans les écoles.

Dispositif " Une école-Un club"

L’académie Orléans-Tours a souhaité communiquer sur des préconisations afin d’harmoniser les modalités d’intervention des clubs sportifs dans les écoles. Une convention cadre est disponible via le lien :

https://eduscol.education.fr/1350/conventions-avec-les-federations-sportives

Lien vers les 30 min d’APQ paru au Bulletin officiel n° 3 du 20 janvier 2022 :

https://eduscol.education.fr/2569/30-minutes-d-activite-physique-quotidienne?menu_id=3223

Lien pour la circulaire "Une école un club" paru au Bulletin officiel n° 3 du 20 janvier 2022 :

https://www.education.gouv.fr/pid285/bulletin_officiel.html?pid_bo=40601

Lien vers les préconisations académiques de Brice Bénard IA-IPR EPS