DNB : LES TEXTES OFFICIELS EN VIGUEUR POUR LA SESSION 2026

Mis à jour le 03/01/2026

Mémento "Évaluer les élèves de 3e dans le cadre des nouvelles modalités d’attribution du diplôme national du brevet (DNB) - Décembre 2025" (Source : Éduscol)

Ce mémento s’adresse en premier lieu aux professeurs, aux personnels de direction et aux inspecteurs. Dans le prolongement de la note de service relative aux modalités d’attribution du DNB à compter de la session 2026 et donnée ci-dessous, ce mémento explique le cadre de mise en œuvre du contrôle continu, réaffirme les principes communs et essentiels de l’évaluation au service des apprentissages, et formule des recommandations utiles aux équipes, sans toutefois se substituer à l’accompagnement des inspecteurs pédagogiques régionaux.

Modalités d’attribution du DNB à compter de la session 2026 (Source : Note de service du 02/09/2025 parue au BO n°33 du 04/09/2025 disponible en PJ)

Autres textes officiels

(Également disponibles en PJ)

Décret n°2025-328 du 10 avril 2025 relatif aux modalités de délivrance du diplôme national du brevet

Arrêté du 10 avril 2025 modifiant l’arrêté du 31 décembre 2015 relatif aux modalités d’attribution du diplôme national du brevet

Arrêté du 31 décembre 2015 relatif aux modalités d’attribution du diplôme national du brevet - version en vigueur au 01/09/2025